Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site dopaneo.ai est édité par la société DOPANEO.AI, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 100 247 600.

• Dénomination sociale : DOPANEO.AI
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : 1 000 €
• Siège social : 136 rue Amelot, 75011 Paris, France
• SIREN : 100 247 600
• SIRET du siège : 100 247 600 00016
• RCS : Paris
• N° de TVA intracommunautaire : FR35 100 247 600
• Code NAF / APE : 6202A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
• Président : Frédéric Dupeyron
• Directeur général : Frédéric Dubois

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Frédéric Dubois, en sa qualité de Directeur général de DOPANEO.AI.

3. Contact

• Courriel : fred@dopaneo.ai
• Téléphone : 07 88 42 99 45
• Adresse postale : DOPANEO.AI — 136 rue Amelot, 75011 Paris, France

4. Hébergement

Le site dopaneo.ai est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Site web : vercel.com.

Les applications éditées par DOPANEO.AI (scan.dopaneo.ai, dopageo.ai, dopaguard.ai, Prospect Pilot) s'appuient pour leur base de données et leurs traitements applicatifs sur Supabase Inc. (970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992), avec hébergement physique des données dans l'Union européenne (région Francfort).

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site dopaneo.ai (textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, logiciels, code source, bases de données, modèles d'analyse, scoring algorithmique) est la propriété exclusive de DOPANEO.AI ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de DOPANEO.AI.

Les marques dopaneo.ai, dopageo.ai, dopaguard.ai, Prospect Pilot et leurs logos sont la propriété de DOPANEO.AI.

6. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

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8. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de Paris, sauf disposition légale impérative contraire.

9. Crédits

Conception et développement : DOPANEO.AI